CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACCESS CONSCIOUSNESS
Dernière mise à jour : 4 octobre 2016.
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PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
Veuillez lire notre Politique en matière de vie privée, qui régit également votre utilisation des Services Access Consciousness, pour comprendre nos pratiques.
COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
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COPYRIGHT
L'intégralité du contenu inclus ou mis à disposition par le biais d'un Service Access Consciousness tel que textes, graphiques, logos, boutons, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels est la propriété d'Access Consciousness ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois des États-Unis et internationales sur le copyright. La compilation de l'intégralité du contenu inclus ou mis à disposition par le biais d'un Service Access Consciousness est la propriété exclusive d'Access Consciousness et est protégé par les lois des États-Unis et internationales sur le copyright.
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BREVETS
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VOTRE COMPTE
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COMPTES DE FACILITATEUR OU PRATICIEN
Si vous créez et utilisez un profil public personnalisé sur Access Consciousness, vous avez la responsabilité de veiller à l'actualité des licences, paiements et contenus requis. Votre compte pourra être désactivé si vous violez l'une quelconque des conditions de votre contrat ou page de profil.
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CONDITIONS DE LOGICIEL ACCESS CONSCIOUSNESS
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